![Risques naturels urbanisme Risques naturels urbanisme](medias/org-8909/shared/660899aa9e10c-risques-naturels-urbanisme.png.jpg)
La prise en compte impérative des risques naturels dans l’instruction des autorisations d’urbanisme
Auteur : DALLEMANE Elorri
Publié le :
19/03/2024
19
mars
mars
03
2024
Source : www.eurojuris.frTempêtes, incendies, inondations, érosion du littoral : les évènements climatiques de grande ampleur se multiplient et leurs conséquences s’aggravent. Les illustrations du dérèglement climatique sont quotidiennes, et les services instructeurs sont plus que jamais dans l’obligation de prendre en compte les risques naturels et leurs conséquences... Lire la suite
Historique
-
La procédure civile et les demandes incidentes
Publié le : 20/03/2024 20 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civileEn procédure civile, on peut causer de tactique. L'une d'entre elles est de tenir compte de la flexibilité de l'articulation des demandes, de l'initiale aux...Source : www.eurojuris.fr
-
La prise en compte impérative des risques naturels dans l’instruction des autorisations d’urbanisme
Publié le : 19/03/2024 19 mars mars 03 2024Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanismeTempêtes, incendies, inondations, érosion du littoral : les évènements climatiques de grande ampleur se multiplient et leurs conséquences s’aggravent. Les i...Source : www.eurojuris.fr
-
Les avocats : de la Révolution à Napoléon
Publié le : 18/03/2024 18 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civileDernier podcast de la série sur la Révolution ! Le reste fera soit l'objet de podcasts à part (rôle majeur des femmes), soit l'occasion de développements...Source : www.eurojuris.fr
-
Absence d'enclave et exercice d'une tolérance de passage
Publié le : 18/03/2024 18 mars mars 03 2024Particuliers / Patrimoine / CopropriétéCass, 3ème civ, 14 mars 2024, n° 22-15.205, Formation de section, Publié au bulletin Aux termes de l’article 682 du code civil, le propriétaire dont les f...Source : www.eurojuris.fr
-
Le whisky : juridiquement, de quoi s’agit-il ?
Publié le : 15/03/2024 15 mars mars 03 2024Particuliers / Consommation / AgroalimentaireEntreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketingÀ l’occasion de la Saint Patrick, Flavien Meunier et Karen Sammier proposent une Foire aux Questions consacrée à l’une des boissons phares de la célèbre fête...Source : www.eurojuris.fr
-
La quérulence : Qu'est-ce que c'est ? Quels sont les moyens pour lutter contre ?
Publié le : 14/03/2024 14 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile"Osti côliss de quérulence là !" La justice n'aime pas les querelleurs. Et les avocats non plus (bon, un petit peu davantage quand même, ça fait tourner l...Source : www.eurojuris.fr